Salle du Conseil – Communauté de Communes du Volvestre
🕕 À partir de 19h
La Communauté de Communes du Volvestre vous convie à son prochain Conseil communautaire, moment clé de la vie locale où se décident les grandes orientations de notre territoire.
À l’ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 25 septembre et du 23 octobre 2025
- Compte-rendu des décisions prises par le Président en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
- Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire en vertu de l’article L.5211-10 du CGCT
Fonctionnement
Élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PiCS) et désignation d’un élu référent
Collecte et valorisation des déchets
- Approbation du règlement de collecte
- Appel à projets CITEO « Déchets abandonnés »
Finances
- Demande de fonds de concours de la commune de Rieux-Volvestre concernant les travaux de voirie et de trottoirs, rue Cameleve
- Reversement de la part CPS au bénéfice des communes concernées
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Goutevernisse
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castagnac
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lahitère
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Canens
- Attribution d’un fonds de concours à la commune de Longages
- Créances éteintes – Budget Principal
- Créances éteintes – Budget Hôtel d’entreprises
- Ouverture des crédits avant le vote du budget
- Taux horaire des travaux en régie
- Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL
Petite Enfance
Convention de reversement de la compensation financière par la commune de Carbonne dans le cadre du SPPE
Attractivité territoriale
- Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de la commune de Noé
- Avis sur l’ouverture dominicale des commerces de la commune de Carbonne
Services techniques
Convention relative à la réalisation des travaux d’aménagement d’un double « tourne à gauche » sur la RD73 à Carbonne
Ressources humaines
Contrat groupe assurance statutaire 2026/2029
